ORDRES DU JOUR DES SÉANCES DU CONSEIL

*Conformément à l’Arrêté numéro 2020-074 du ministre de la Santé et des Services sociaux du 2 octobre 2020, les séances du conseil seront exceptionnellement tenues à huis clos jusqu'à nouvel ordre.

Vous souhaitez adresser une question au conseil.
Toute question peut être transmise par courriel une heure avant le début de la séance. Les réponses sont communiquées par écrit, le lendemain de la séance, aux demandeurs et sont lues lors de la séance qui est enregistrée. Il est possible de visionner les captations vidéo des séances à la page Captations vidéo des séances du conseil.

• Séance ordinaire du 16 décembre 2020
• Séance extraordinaire du 9 décembre 2020
• Séance ordinaire ajournée du 2 décembre 2020
• Séance ordinaire du 25 novembre 2020
• Séance extraordinaire du 11 novembre 2020
• Séance extraordinaire ajournée du 29 octobre 2020
• Séance extraordinaire du 28 octobre 2020
• Séance ordinaire ajournée du 28 octobre 2020
• Séance ordinaire du 14 octobre 2020
• Séance ordinaire ajournée du 23 septembre 2020
• Séance ordinaire ajournée du 14 septembre 2020
• Séance ordinaire du 9 septembre 2020
• Séance extraordinaire du 11 août 2020
• Séance ordinaire du 8 juillet 2020
• Séance ordinaire du 10 juin 2020
• Séance ordinaire du 13 mai 2020
• Séance ordinaire ajournée du 15 avril 2020
• Séance ordinaire du 8 avril 2020  
• Séance extraordinaire du 1^er avril 2020
• Séance ordinaire du 11 mars 2020
• Séance ordinaire du 12 février 2020
• Séance ordinaire du 15 janvier 2020

• Séance ordinaire du 18 décembre 2019
• Séance extraordinaire du 11 décembre 2019 
• Séance ordinaire du 27 novembre 2019
• Séance ordinaire du 17 octobre 2019 (ajournement)
• Séance ordinaire du 9 octobre 2019
• Séance extraordinaire du 2 octobre 2019
• Séance ordinaire du 11 septembre 2019
• Séance extraordinaire du 31 juillet 2019
• Séance ordinaire du 10 juillet 2019
• Séance ordinaire du 12 juin 2019
• Séance ordinaire du 8 mai 2019
• Séance ordinaire du 1er mai 2019 (ajournement)
• Séance ordinaire du 10 avril 2019
• Séance ordinaire du 13 mars 2019
• Séance ordinaire du 13 février 2019
• Séance ordinaire du 16 janvier 2019