ORDRES DU JOUR DES SÉANCES DU CONSEIL

*Conformément à l’Arrêté numéro 2020-074 du ministre de la Santé et des Services sociaux du 2 octobre 2020, les séances du conseil seront exceptionnellement tenues à huis clos jusqu'à nouvel ordre.

Vous souhaitez adresser une question au conseil.
Toute question peut être transmise par courriel une heure avant le début de la séance. Les réponses sont communiquées par écrit, le lendemain de la séance, aux demandeurs et sont lues lors de la séance qui est enregistrée. Il est possible de visionner les captations vidéo des séances à la page Procès-verbaux.

• Séance ordinaire ajournée du 2 décembre 2020
• Séance ordinaire du 25 novembre 2020
• Séance extraordinaire du 11 novembre 2020
• Séance extraordinaire ajournée du 29 octobre 2020
• Séance extraordinaire du 28 octobre 2020
• Séance ordinaire ajournée du 28 octobre 2020
• Séance ordinaire du 14 octobre 2020
• Séance ordinaire ajournée du 23 septembre 2020
• Séance ordinaire ajournée du 14 septembre 2020
• Séance ordinaire du 9 septembre 2020
• Séance extraordinaire du 11 août 2020
• Séance ordinaire du 8 juillet 2020
• Séance ordinaire du 10 juin 2020
• Séance ordinaire du 13 mai 2020
• Séance ordinaire ajournée du 15 avril 2020
• Séance ordinaire du 8 avril 2020  
• Séance extraordinaire du 1^er avril 2020
• Séance ordinaire du 11 mars 2020
• Séance ordinaire du 12 février 2020
• Séance ordinaire du 15 janvier 2020