Skip to content
MRC Haute Yamaska
  • LA MRC
    • MOT DU PRÉFET
    • COMITÉS
    • CONSEIL DE LA MRC
    • CRÉATION
    • DÉCLARATION D’ENGAGEMENT
    • ÉQUIPE DE LA MRC
    • ICI ON RECYCLE +
    • LOGO ET SLOGAN
    • MISSION, VISION, VALEURS
    • MUNICIPALITÉS MEMBRES
    • OFFRES D’EMPLOI
    • ORGANISMES LIÉS À LA MRC
    • POPULATION ET TERRITOIRE
    • RÔLE ET MANDATS
  • SERVICES AUX CITOYENS
    • ACCÈS À L’INFORMATION
    • AGRILE DU FRÊNE
    • CANNABIS
    • CARTES DU TERRITOIRE
    • ÉVALUATION FONCIÈRE
    • INTERNET HAUTE VITESSE
    • MALADIE DE LYME
    • PROGRAMMES D’AIDE À LA RÉNOVATION
    • SERVICE D’INFORMATION 211
    • TRANSPORT COLLECTIF
    • VIDANGE DES FOSSES SEPTIQUES
  • SECTEURS D’ACTIVITÉS
    • AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
    • CARRIÈRES ET SABLIÈRES
    • DÉVELOPPEMENT LOCAL ET RÉGIONAL
    • MILIEUX HYDRIQUES ET MILIEUX NATURELS
      • BANDES RIVERAINES
        • DISTRIBUTION D’ARBUSTES
      • PLAN DIRECTEUR DE L’EAU (PDE)
      • PLAN RÉGIONAL DES MILIEUX HUMIDES ET HYDRIQUES (PRMHH)
      • PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE POUR LA RÉDUCTION DE LA POLLUTION DIFFUSE
      • TRAVAUX DE COURS D’EAU
    • PLAN DE DÉVELOPPEMENT DE LA ZONE AGRICOLE (PDZA)
    • RÉSEAU CYCLABLE ET PARCS RÉGIONAUX
    • RÉSEAU DE FIBRES OPTIQUES
    • SÉCURITÉ PUBLIQUE
    • VENTE POUR LE NON-PAIEMENT DES IMPÔTS FONCIERS
  • MATIÈRES RÉSIDUELLES
    • À DÉCOUVRIR : GENEDEJETER.COM!
    • BILAN DE PERFORMANCE
    • COLLECTES ET ÉCOCENTRES
    • COMITÉ DE VIGILANCE – LIEU D’ENFOUISSEMENT
    • PLAN DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
    • SYNERGIE HAUTE-YAMASKA
  • CHOISIR LA HAUTE-YAMASKA
    • HABITER LA HAUTE-YAMASKA
    • INVESTIR EN HAUTE-YAMASKA
    • VISITER LA HAUTE-YAMASKA
    • LIENS D’INTÉRÊTS
  • DOCUMENTATION
    • AVIS PUBLICS MUNICIPAUX
    • CAPTATIONS VIDÉO DES SÉANCES DU CONSEIL
    • COMMUNIQUÉS DE PRESSE
    • GESTION CONTRACTUELLE
    • ORDRES DU JOUR DES SÉANCES DU CONSEIL
    • OUVERTURE DE SOUMISSIONS
    • PROCÈS-VERBAUX
    • PROJETS DE RÈGLEMENTS PRÉSENTÉS
    • PUBLICATIONS
    • RÈGLEMENTS PRINCIPAUX
    • TRANSFERT DE FICHIERS
      MRC DE LA HAUTE-YAMASKA
    • TRANSFERT DE FICHIERS
      SAINT-ALPHONSE-DE-GRANBY
    • TRANSFERT DE FICHIERS
      SAINTE-CÉCILE-DE-MILTON
Menu Fermer
  • LA MRC
    • MOT DU PRÉFET
    • COMITÉS
    • CONSEIL DE LA MRC
    • CRÉATION
    • DÉCLARATION D’ENGAGEMENT
    • ÉQUIPE DE LA MRC
    • ICI ON RECYCLE +
    • LOGO ET SLOGAN
    • MISSION, VISION, VALEURS
    • MUNICIPALITÉS MEMBRES
    • OFFRES D’EMPLOI
    • ORGANISMES LIÉS À LA MRC
    • POPULATION ET TERRITOIRE
    • RÔLE ET MANDATS
  • SERVICES AUX CITOYENS
    • ACCÈS À L’INFORMATION
    • AGRILE DU FRÊNE
    • CANNABIS
    • CARTES DU TERRITOIRE
    • ÉVALUATION FONCIÈRE
    • INTERNET HAUTE VITESSE
    • MALADIE DE LYME
    • PROGRAMMES D’AIDE À LA RÉNOVATION
    • SERVICE D’INFORMATION 211
    • TRANSPORT COLLECTIF
    • VIDANGE DES FOSSES SEPTIQUES
  • SECTEURS D’ACTIVITÉS
    • AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
    • CARRIÈRES ET SABLIÈRES
    • DÉVELOPPEMENT LOCAL ET RÉGIONAL
    • MILIEUX HYDRIQUES ET MILIEUX NATURELS
      • BANDES RIVERAINES
        • DISTRIBUTION D’ARBUSTES
      • PLAN DIRECTEUR DE L’EAU (PDE)
      • PLAN RÉGIONAL DES MILIEUX HUMIDES ET HYDRIQUES (PRMHH)
      • PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE POUR LA RÉDUCTION DE LA POLLUTION DIFFUSE
      • TRAVAUX DE COURS D’EAU
    • PLAN DE DÉVELOPPEMENT DE LA ZONE AGRICOLE (PDZA)
    • RÉSEAU CYCLABLE ET PARCS RÉGIONAUX
    • RÉSEAU DE FIBRES OPTIQUES
    • SÉCURITÉ PUBLIQUE
    • VENTE POUR LE NON-PAIEMENT DES IMPÔTS FONCIERS
  • MATIÈRES RÉSIDUELLES
    • À DÉCOUVRIR : GENEDEJETER.COM!
    • BILAN DE PERFORMANCE
    • COLLECTES ET ÉCOCENTRES
    • COMITÉ DE VIGILANCE – LIEU D’ENFOUISSEMENT
    • PLAN DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
    • SYNERGIE HAUTE-YAMASKA
  • CHOISIR LA HAUTE-YAMASKA
    • HABITER LA HAUTE-YAMASKA
    • INVESTIR EN HAUTE-YAMASKA
    • VISITER LA HAUTE-YAMASKA
    • LIENS D’INTÉRÊTS
  • DOCUMENTATION
    • AVIS PUBLICS MUNICIPAUX
    • CAPTATIONS VIDÉO DES SÉANCES DU CONSEIL
    • COMMUNIQUÉS DE PRESSE
    • GESTION CONTRACTUELLE
    • ORDRES DU JOUR DES SÉANCES DU CONSEIL
    • OUVERTURE DE SOUMISSIONS
    • PROCÈS-VERBAUX
    • PROJETS DE RÈGLEMENTS PRÉSENTÉS
    • PUBLICATIONS
    • RÈGLEMENTS PRINCIPAUX
    • TRANSFERT DE FICHIERS
      MRC DE LA HAUTE-YAMASKA
    • TRANSFERT DE FICHIERS
      SAINT-ALPHONSE-DE-GRANBY
    • TRANSFERT DE FICHIERS
      SAINTE-CÉCILE-DE-MILTON

PROJETS DE RÈGLEMENTS PRÉSENTÉS

  1. Accueil>
  2. PROJETS DE RÈGLEMENTS PRÉSENTÉS

Projets de règlements présentés

Cette section donne accès aux projets de règlement qui ont été présentés lors d'une séance du conseil, mais qui ne sont pas encore adoptés ou en vigueur.

Règlement numéro 2023-... modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé, tel que modifié, afin d'ajouter des dispositions relatives à la cohabitation entre l'activité minière et les autres utilisations du territoire 18 janvier 2023

À propos de la MRC

 

 

La Haute-Yamaska a le privilège d’être située « près de tout ». À moins d’une heure de Montréal, Sherbrooke et Drummondville, la Haute-Yamaska offre tous les avantages des grandes villes, sans ses inconvénients. C’est l’endroit idéal pour marier travail et loisir.

Établissement reconnu :

À surveiller

GENEDEJETER.COM : tout savoir sur les collectes et les écocentres

Bilan de l'an 2019 du Plan directeur de l'eau

Projet de Plan de gestion des matières résiduelles 2022-2028

Liens rapides

  • Calendrier des séances 2022
  • Carte du territoire
  • Équipe
  • Nous joindre
  • Ordres du jour des séances du conseil
  • Procès-verbaux

Liens rapides

  • Plan directeur de l’eau
  • Schéma d’aménagement et de
    développement révisé
  • Plans du schéma d’aménagement
    et de développement
  • Schéma de couverture de risques
    en sécurité incendie
  • Transport collectif en milieu rural